Communauté de communes Val de Saône Centre

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Administration
Communauté de communes Val de Saône Centre

Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Ain
Forme	Communauté de communes
Siège	Montceaux
Communes	15
Président	Jean-Claude Deschizeaux (DVD)
Date de création	1^er janvier 2017
Code SIREN	200070118
Démographie
Population	20 651 hab. (2019)
Densité	131 hab./km²
Géographie
Superficie	157,60 km²
Localisation
Situation dans le département au 1^er janvier 2017.
Liens
Site web	site officiel
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

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La communauté de communes Val-de-Saône Centre est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 15 communes.

Historique

Elle est créée le 1^er janvier 2017 par la fusion de la communauté de communes Val-de-Saône Chalaronne et de la communauté de communes Montmerle Trois Rivières^[1].

Territoire communautaire

Géographie

D'une superficie d'environ 15 760 hectares, la communauté de communes est bordée à l'ouest par la Saône et se situe au carrefour de trois départements (l'Ain, la Saône-et-Loire et le Rhône), à proximité de pays comme la Dombes, la Bresse et le Beaujolais. Elle est située à proximité de Villefranche-sur-Saône (15 km), Mâcon (20 km), Bourg-en-Bresse (30 km) et Lyon (50 km).

Composition

La communauté de communes est composée des 15 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Montceaux (siège)	01258	Montcelliens	10,03	‍1 198 (2021)	119
Chaleins	01075	Chalinois	17	‍1 430 (2021)	84
Francheleins	01165		13,56	‍1 585 (2021)	117
Garnerans	01167		8,57	‍658 (2021)	77
Genouilleux	01169	Génoliens	4,08	‍650 (2021)	159
Guéreins	01183	Guerinois	4,51	‍1 495 (2021)	331
Illiat	01188	Illiatis	20,37	‍689 (2021)	34
Lurcy	01225	Luperciens	4,81	‍393 (2021)	82
Messimy-sur-Saône	01243	Messimiens	5,95	‍1 288 (2021)	216
Mogneneins	01252		8,57	‍803 (2021)	94
Montmerle-sur-Saône	01263	Montmerlois	4,16	‍3 792 (2021)	912
Peyzieux-sur-Saône	01295	Piéziacois	8,66	‍666 (2021)	77
Saint-Didier-sur-Chalaronne	01348	Désidériens	24,98	‍3 052 (2021)	122
Saint-Étienne-sur-Chalaronne	01351		20,99	‍1 613 (2021)	77
Thoissey	01420	Thoisseyens	1,34	‍1 655 (2021)	1 235

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
9 103	9 457	11 259	13 213	15 145	18 887	20 075	20 805

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : Insee^[2])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé au parc Visiosport à Montceaux^[3].

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 36 conseillers^[4], élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit^[4] :

Nombre de conseillers	Communes
6	Montmerle-sur-Saône
4	Saint-Didier-sur-Chalaronne
3	Thoissey
2	Chaleins, Francheleins, Garnerans, Genouilleux, Guéreins, Illiat, Messimy-sur-Saône, Mogneneins, Montceaux, Peyzieux-sur-Saône, Saint-Étienne-sur-Chalaronne
1 (+1 suppléant)	Lurcy

Présidence

Liste des présidents
Période		Identité	Étiquette	Qualité
avril 2014^[5]	En cours	Jean-Claude Deschizeaux	Divers droite	Maire de Montceaux

Compétences

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

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Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU)^[3].

Projets et réalisations

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Pour approfondir

Liens externes

Site officiel

Notes et références

↑ « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-185 » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, 8 décembre 2016 (consulté le 16 décembre 2016).
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Val de Saône Centre (200070118). », sur Insee, 27 juin 2023 (consulté le 17 décembre 2023)
↑ ^{a et b} « Fiche signalétique - CC Val de Saône Centre (N° SIREN : 200070118). », sur Banatic, 1^er octobre 2023 (consulté le 17 décembre 2023)
↑ ^{a et b} « Arrêté préfectoral constatant la composition du conseil de la communauté de communes Val de Saône Centre. » [PDF], sur Préfecture de l'Ain, 11 octobre 2019 (consulté le 17 décembre 2023), p. 28-30
↑ Le président de la communauté de communes val de Saône centre élu

v · m Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération	Bassin de Bourg-en-Bresse Pays de Gex (Pôle métropolitain du Genevois français) Haut-Bugey Mâconnais Beaujolais Agglomération Villefranche Beaujolais Saône (Pôle métropolitain)
Communautés de communes	Bresse et Saône Bugey Sud Côtière à Montluel Dombes Dombes Saône Vallée Miribel et Plateau Usses et Rhône Plaine de l'Ain Rives de l'Ain - Pays du Cerdon Terre Valserhône (Pôle métropolitain du Genevois français) Val de Saône Centre Veyle
Syndicats mixtes	Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain Syndicat mixte des Monts Jura Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey Syndicat mixte du technopôle Alimentec Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)	Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine Sivom de l'Est Gessien Sivom du Bas-Bugey Sivom Gex-Cessy Sivom du canton de Meximieux Sivom du lac de Sylans Sivom pour l'aménagement du Val de Saône Sivom du Val de Mâtre

v · m Communauté de communes Val-de-Saône Centre
Plus de 2 500 habitants	Montmerle-sur-Saône Saint-Didier-sur-Chalaronne
Plus de 1 000 habitants	Chaleins Francheleins Guéreins Messimy-sur-Saône Montceaux Saint-Étienne-sur-Chalaronne Thoissey
Moins de 1 000 habitants	Garnerans Genouilleux Illiat Lurcy Mogneneins Peyzieux-sur-Saône